responsabilité!!!!
Posté : 02 mars 2006, 16:08:36
Salut dans le cadre de notre association, je souhaite monter un atelier ou l'on va faire un peu de montage de matériel et dépannage.
Alors d'habitude on le fait entre nous, mais ma municipalité souhaitera que je l'ouvre à tous pas seulement au membre de mon association.
Mais avant de me lancer dans ce domaine je souhaiterai créer un document pour dire que ce qui va être fait durant ses heures est de l'information
Et qu'on ne peut être responsable de dégradation qu’ils feront s’il décide de la faire chez eux.
Parce que chez nous ils utiliseront nos machines donc si cela brûle ou autre pas grave on a prévu le coup, mais je ne veux pas quelqu'un rentrent chez lui et fassent une mauvaise manipulation et nous accusent de quoi que ce soit.
Voila j'essaye de rédiger quelque chose, mais ce ne pas évident si vous pouviez m'aider, en m'indiquant des articles que peut contenir le contrat que je passerai avec eux.
Voila merci d'avance!!!!
Alors d'habitude on le fait entre nous, mais ma municipalité souhaitera que je l'ouvre à tous pas seulement au membre de mon association.
Mais avant de me lancer dans ce domaine je souhaiterai créer un document pour dire que ce qui va être fait durant ses heures est de l'information
Et qu'on ne peut être responsable de dégradation qu’ils feront s’il décide de la faire chez eux.
Parce que chez nous ils utiliseront nos machines donc si cela brûle ou autre pas grave on a prévu le coup, mais je ne veux pas quelqu'un rentrent chez lui et fassent une mauvaise manipulation et nous accusent de quoi que ce soit.
Voila j'essaye de rédiger quelque chose, mais ce ne pas évident si vous pouviez m'aider, en m'indiquant des articles que peut contenir le contrat que je passerai avec eux.
Voila merci d'avance!!!!